Après des changements majeurs dans la législation, l'Italie connaît une industrie du cannabis bien vivante mais compliquée qui pousse beaucoup de gens à se demander si les dérivés du cannabis comme le CBD sont techniquement légaux ou non. Lisez la suite pour le découvrir.
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Le cannabis a une longue histoire en Italie. La culture et la consommation de cannabis et de chanvre sont très répandues au moins depuis l’époque romaine. De nos jours, l’Italie connaît un mouvement du cannabis en plein essor et un cadre légal en évolution mais assez peu clair, en particulier pour la légalité du CBD. Nous allons nous pencher sur les lois régissant le CBD en Italie afin de voir ce qui est légal et ce qui ne l’est pas.
Les produits au CBD sont-ils légaux en Italie ?
En général, les produits au CBD sont légaux en Italie tant qu’ils répondent à certains critères. Comme l’Italie fait partie de l’Union Européenne, elle respecte la réglementation sur la libre circulation des biens en UE et les lois du pays au sujet du CBD sont similaires à celles des autres pays de l’UE.
Cependant, le statut juridique officiel du CBD en Italie est assez vague. Un nouveau décret qui entrera en vigueur en 2023 devrait apporter plus de clarté sur ce qu’est exactement le CBD légal et le cannabis en général.
La marche vers la légalisation du CBD en Italie
La situation légale actuelle en Italie au sujet du CBD est le résultat d’une série de décisions juridiques et de changements législatifs récents, ainsi que d’un fort mouvement d’activisme, qui ont entraîné un changement d’attitude sur le cannabis en général.
En 2016, la Cour suprême en Italie a déclaré que la culture du cannabis à des fins personnelles n’était pas un crime, tout en décriminalisant également la possession et la consommation personnelle de petites quantités de cannabis. Peu de temps après, en 2019, le Ministère de la Santé italien a publié un décret déclarant que le CBD issu du chanvre était légal dans le pays tant qu’il contenait moins de 0,6 % de THC. Cependant, ce décret ne posait pas de cadre clair pour les produits au CBD, ce qui a entraîné des zones d’ombre et des litiges juridiques qui persistent à ce jour.
En 2020, la Cour suprême italienne a déclaré que le CBD ne pouvait pas être classé comme une substance narcotique, en apportant ainsi plus de clarté sur le statut juridique du CBD dans le pays. Un nouveau décret devrait entrer en application en 2023 et il devrait fournir des règles plus complètes sur ce qui est légal et ce qui ne l’est pas.
Les critères pour le CBD en Italie
Au moment où cet article est écrit, les produits au CBD en Italie doivent respecter certains critères pour être considérés comme légaux. Ces critères ont trait à la teneur en THC du produit, à ses effets et à la classification du produit comme médicament ou nouvel aliment.
Teneur en THC
En Italie, les produits au CBD ne doivent pas contenir plus de 0,6 % de THC pour être considérés comme légaux. Cette exigence est en accord avec les réglementations européennes au sujet du CBD, qui aident à éviter l’apparition sur le marché légal de produits qui auraient des effets enivrants.
C’est un des critères les plus importants pour les produits au CBD en Italie et les produits vendus sur le marché italien doivent respecter strictement les limites en THC précédemment mentionnées.
Absence d’effets narcotiques
En Italie, les produits au CBD ne sont légaux que s’ils sont exempts de tout type d’effet enivrant ou narcotique. En d’autres termes, les produits au CBD en Italie ne doivent pas faire « planer ». Ces produits doivent subir des tests pour s’assurer qu’ils respectent cette condition, ainsi que pour tester la pureté et la puissance du produit. Ici encore, ce sont les mêmes lois que dans les autres pays de l’UE.
CBD médical
Les produits au CBD médical sont légaux en Italie, mais ils doivent être prescrits par un médecin. Apprenez-en plus sur la différence entre le cannabis médical et récréatif pour vous faire une meilleure idée de ce qui constitue un produit au cannabis médical.
Autorisation d’un nouvel aliment en UE
En accord avec la législation de l’UE, l’Italie reconnaît le CBD comme nouvel aliment et demande donc que les produits au CBD respectent la réglementation de l’UE 2015/2283. Les nouveaux aliments peuvent être utilisés comme ingrédients dans des compléments alimentaires et vendus assez librement. Cependant, les réglementations européennes exigent que les nouveaux aliments respectent des règles strictes au sujet de leur étiquetage et de leur vente. Par exemple, les produits au CBD ne peuvent pas être vendus comme ayant des effets de santé bénéfiques selon les lois italiennes et de l’UE.
Tous les produits au CBD sont-ils légaux en Italie ?
Les produits au CBD existent sous de nombreuses formes et tailles différentes. Tant qu’un produit au CBD respecte les réglementations européennes concernées et les limites pour le THC et les effets narcotiques précédemment évoqués, il peut être vendu et acheté légalement en Italie. Actuellement, parmi les produits au CBD considérés comme légaux et vendus librement en Italie, on retrouve ceux qui suivent.
Huiles au CBD
Les huiles et teintures au CBD sont légales en Italie si elles contiennent moins de 0,6 % de THC et si elles n’ont aucun effet narcotique. Dans la plupart des cas, ces produits sont considérés comme étant de nouveaux aliments et sont donc régis par les réglementations sur les nouveaux aliments de l’UE.
Bonbons gélifiés au CBD
Comme les huiles, les bonbons gélifiés au CBD sont légaux en Italie s’ils respectent les critères mentionnés plus haut.
Produits topiques/cosmétiques au CBD
Les produits topiques et cosmétiques au CBD (comme les crèmes, les huiles, les lotions et les baumes) sont légaux en Italie tant qu’ils respectent tous les critères déjà mentionnés. Cependant, les produits cosmétiques au CBD doivent également respecter la réglementation européenne N° 1223/2009 s’appliquant spécifiquement aux produits cosmétiques.
Où peut-on acheter des produits au CBD en Italie ?
Il y a deux manières principales d’acheter du CBD en Italie : chez un revendeur local (hors-ligne) ou en ligne auprès d’une marque/entreprise vendant du CBD et qui livre en UE.
Acheter du CBD en ligne
Les vendeurs en ligne qui proposent du CBD sous toutes les formes et les types ne manquent pas. Si vous voulez acheter du CBD en ligne en Italie, n’oubliez pas de faire des recherches et d’acheter auprès d’une marque réputée qui respecte les lois de l’UE et tous les critères présentés plus haut.
Acheter du CBD hors-ligne
Depuis la légalisation du chanvre en Italie en 2016, des boutiques vendant du « cannabis light » ont ouvert partout à Rome et dans les autres grandes villes italiennes. Ces boutiques vendent des fleurs de chanvre séchées avec de faibles niveaux de THC, ainsi qu’une grande diversité d’autres produits au cannabis, dont du CBD. Si vous visitez l’Italie, envisagez de rendre visite à l’une de ces nombreuses boutiques de cannabis light pour vous procurer du CBD local.
Peut-on emporter du CBD en Italie ?
Oui, vous pouvez passer la frontière italienne avec du CBD, tant que le produit que vous transportez respecte les réglementations et critères décrits dans cet article. Le CBD peut être librement transporté au sein de l’UE, mais n’oubliez pas de ne pas voyager avec à l’extérieur de l’UE, car d’autres réglementations peuvent s’appliquer. De plus, assurez-vous d’être toujours à jour sur les lois régissant le CBD et le cannabis avant de voyager pour garantir de rester dans le cadre prévu par la loi.
Toutefois, il y a une chose à prendre en compte : faire passer du cannabis light ou des fleurs de chanvre à la douane pourrait être problématique, car il n’y a aucun moyen de déterminer de visu que les fleurs n’ont pas une teneur en THC excessive. Même si vous resteriez dans le cadre de la loi, cela pourrait vous valoir plus de problèmes que ça n’en vaut la peine. Pour éviter les soucis, essayez de garder vos fleurs de chanvre dans leur emballage d’origine, avec la teneur en THC et en CBD clairement indiquée.
Alors, peut-on avoir des problèmes pour du CBD en Italie ?
En général, tant que les produits au CBD respectent les critères détaillés plus haut, vous ne devriez avoir aucun problème à consommer ou transporter du CBD en Italie. Cependant, n’oubliez pas que les lois sur le cannabis sont toujours en train de changer et qu’il est donc important de rester à jour sur les lois italiennes au sujet du CBD.
